R-16 Genre de trafic

Modifications et adjonctions

Trafic ferroviaire

Trafic aérien

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Trafic par conduites

Trafic des voyageurs

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Trafic par eau

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Trafic routier

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Trafic dans la zone frontière

Dans le règlement 16-07 (R-16-07) vous trouvez les prescriptions et informations relatives au trafic dans la zone frontière. Cette directive ne contient toutefois aucune disposition concernant les importations de produits des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex. 

https://bazg.admin.ch/content/bazg/fr/home/documentation/directives/r-16_Verkehrsarten.html