Globally Networked Customs

Globally Networked Customs (GNC) est une architecture de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) permettant de rationaliser, d'harmoniser et de standardiser l'échange d'informations entre les membres de cette organisation. Par une collaboration plus étroite entre les administrations douanières, on vise d'une part à réduire la charge de travail et par conséquent les coûts tant pour la douane que pour l'économie et d'autre part à augmenter la qualité.

Cette architecture permet d'échanger des données standardisées telles que les données de sécurité ou celles se rapportant aux AEO. Lors de la procédure de taxation ou de l'analyse des risques, les différentes administrations douanières disposent grâce à la standardisation de l'échange de données d'un plus grand nombre d'informations que si elles travaillaient indépendamment l'une de l'autre.

La Suisse, représentée par l'AFD et le SECO, a participé pour la première fois en novembre 2011 au groupe de travail ad hoc, qui en est maintenant à sa 9e session. Des standards internationaux à structure modulaire appelés «utility blocks» (UB) sont élaborés pour l'échange de données. L'OMD a accepté l'étude de faisabilité relative à ce projet à la fin du mois de juin 2012. Le développement de chaque UB fait l'objet d'une collaboration entre les Etats et communautés d'Etats concernés. Dans ce contexte, l'OMD assume une fonction de coordination.

A l'heure actuelle, la Suisse participe en compagnie de l'UE à l'élaboration de deux UB (échange des identités des AEO et échange des données de sécurité rendues obligatoires par l'Accord Suisse - UE sur la facilitation et la sécurité douanières). C'est dans ce but qu'a été lancé le projet «GNC» de l'AFD. Dans ce cadre, l'architecture GNC est également prolongée à l'échelon national. L'objectif est de préparer d'ici à 2014 une infrastructure technique pouvant être utilisée pour un large spectre d'activités (échange de données avec d'autres offices fédéraux, avec les cantons, etc.).

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