État actuel des travaux

Initialisation Réalisation             Terminé    

Le programme DaziT lancé le 1er janvier 2018 montre ses premiers effets. De nouvelles applications permettent de dédouaner des marchandises de manière numérique dans le trafic touristique privé (QuickZoll), de s'acquitter de manière mobile de la redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds (Via) et, pour l'AFD, d'effectuer des interrogations de contrôle plus efficaces sur place (AFV). Et ce n'est que le début: d'autres solutions sont testées dans le cadre de projets pilotes avant qu'elles soient introduites à grande échelle (Activ, Document d'accompagnement électronique / module E-Com).

En plus de la simplification et de la numérisation des processus spécialisés et de support, les aspects organisationnels de la transformation seront également développés: le 10 avril 2019, le Conseil fédéral a défini les axes stratégiques du futur Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF). Une révision adéquate de la loi sur les douanes est en préparation.

Pour le pilotage de DaziT, l'AFD sort des sentiers battus. Le calendrier et le portefeuille de projets sont régis par une feuille de route (voir plus bas) et sont adaptés continuellement en fonction des derniers développements. La mise en œuvre du programme se fait selon la méthode agile: les objectifs sont atteints par petites étapes consécutives avec chaque fois des améliorations concrètes pour les clients et les collaborateurs. Depuis l'été 2019, on utilise le modèle-cadre SAFe pour la coordination générale.

La bonne mise en œuvre de DaziT requiert une collaboration étroite avec des partenaires nationaux et internationaux. Des discussions avec les administrations douanières des pays voisins ainsi qu'avec les autorités européennes sont en cours afin de simplifier et d'accélérer le franchissement de la frontière, et surtout d'éviter toute rupture de média à cette occasion. L'implication de l'économie se fait sur quatre niveaux. Les cantons et les organisations de sécurité sont aussi régulièrement informés.

À l'heure actuelle, dix projets sont en cours de réalisation et un autre est en phase d'initialisation.

Réalisation

Le projet Refonte trafic marchandises/redevances englobe la simplification, l'harmonisation et la numérisation intégrale des processus applicables à l'importation, à l'exportation et au transit des marchandises (trafic des marchandises) ainsi que la perception des redevances (imposition sur le territoire suisse).

Le projet Portail électronique porte sur la préparation d'un portail central qui permettra aux clients de recourir à l'ensemble des services de l'Administration fédérale des douanes (AFD), de partout et en tout temps.

Le projet Données de base vise à mettre en place, à l'échelle de l'AFD, une plateforme clients et des données de base afin de remplacer plusieurs banques de données hétérogènes de l'AFD. La nouvelle plateforme simplifiera la gestion des données et améliorera la qualité de ces dernières.

Le projet SAE (système d'aide à l'engagement) a pour objectif de localiser des personnes au moyen de l'actuel système d'aide à l'engagement du Corps des gardes-frontière, grâce aux smartphones de service (mobile responder).

Le projet European Electronic Toll Service (EETS) vise à connecter le système de redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) au système européen de télépéage.

Le projet EES / ETIAS (Entry Exit System / European Travel Information and Authorisation System) est l'élément central du projet Smart Borders de l'Union européenne, qui vise à améliorer l'efficacité des contrôles aux frontières extérieures de l'espace Schengen. Grâce au système électronique d'information et d'autorisation concernant les voyages, les voyageurs dispensés de visas aux aéroports pourront être contrôlés plus tôt.

Le projet Analyse des données fournira la base requise pour la collecte et l’évaluation de données à l'échelle du programme.

Le projet Certificats PKI garantira une gestion centralisée et uniforme des certificats numériques.

Le projet B2B Gateway fournira une interface automatique entre les systèmes informatiques de l'AFD et ceux des entreprises.

Dans le projet Refonte du système AFV, l'acronyme «AFV» signifie «automatische Fahrzeugfahndung und Verkehrsüberwachung» (recherche automatisée de véhicules et surveillance du trafic). Le logiciel des caméras installées à cet effet doit être mis à jour. L'équipe du projet collabore étroitement avec l'équipe du programme Harmonisation de l'informatique policière suisse (HPi).

Initialisation

Le projet RPLP III remplacera le système actuel de perception de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations en Suisse.

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