Calendrier

Le plan de mise en œuvre de DaziT est régulièrement mis à jour. Les projets sont priorisés dans le portefeuille commun à l'ensemble de l'AFD selon des exigences externes, des dépendances au système et des ressources disponibles. Les étapes importantes ci-dessous sont des points de repère; des modifications sont possibles. 

Quand?

Quoi?

Qui est concerné?

T1/2021

Introduction de l'application «Biera» pour la déclaration numérique de la bière via le portail électronique

Brasseries établissant une déclaration trimestrielle en Suisse et au Liechtenstein (obligation)

Introduction d'ICS 2, phase 1

Poste suisse (uniquement fret aérien)

Introduction généralisée de DocBox GUI pour le téléchargement de documents électroniques d'e-dec, factures comprises 

Petites et moyennes entreprises importatrices ou exportatrices qui téléchargent manuellement les décisions de taxation électroniques (DTE; WebGUI, aucune incidence sur le service web)

2.8.2021

Lancement de la nouvelle formation de «spécialiste en douane et protection des frontières»

Aspirantes et aspirants

1.1.2022

Changement de nom de l'AFD en OFDF

AFD, partenaires et interlocuteurs

T2/2022

Introduction des systèmes EES et ETIAS

Voyageurs hors-Schengen via des aéroports suisses (obligation)

1.1.2023

Déclaration collective périodique possible uniquement via l'application Periodic

Titulaires d'une autorisation pour la déclaration collective périodique (obligation)

1.3.2023

Introduction d'ICS 2, phase 2

Trafic de fret aérien (aéroports de Zurich et de Genève)

T1/2023

Introduction du nouveau système de contrôle aux frontières

Personnel de l'OFDF

1.6.2023

Introduction de Passar 1.0 (nouveau système de gestion du trafic des marchandises), début de l'exploitation en parallèle avec e-dec et NCTS.

Tous les déclarants

1.12.2023

Exploitation totale de Passar 1.0, fin de l'exploitation en parallèle, désactivation NCTS

Tous les déclarants

T4/2023

Introduction de la nouvelle plateforme pour les contrôles et les rapports

Personnel de l'OFDF

T1/2024

Introduction de NETS et NMTS (RPLP), début de l'exploitation en parallèle avec RPLP II

Assujettis à la RPLP, entreprises suisses de transport (obligation)

1.3.2024

Introduction d'ICS 2, phase 3

Trafic par route, par rail et par eau (frontières extérieures de l'espace commun de sécurité)

     
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