Numérisation et simplification des processus

La simplification systématique et la numérisation intégrale des processus de l'AFD ont officiellement débuté avec le lancement du programme DaziT le 1er janvier 2018 et se poursuivront jusqu'à la fin 2026.

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Premiers résultats

Les applications pour smartphone permettent un dédouanement numérique des marchandises dans le trafic touristique (QuickZoll), un acquittement par voie mobile de la redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds (Via), une activation automatique de la déclaration en douane lors du passage de la frontière (Activ et Periodic) ainsi que des interrogations de contrôle plus efficaces (nouvelles applications internes).

Depuis avril 2018, plus de quatre millions de francs ont été versés par le biais de QuickZoll, et l'application Via a été déclarée meilleure application suisse 2019.

Outre ces applications, les premiers systèmes de base et systèmes partiels ont été mis en service. Les applications introduites en juillet 2020, soit E-Begleitdokument et E-Com, de même que le nouveau DocBox, sont les premières étapes de la constitution du nouveau système de gestion du trafic des marchandises «Passar». Ils permettent, partout et en tout temps, une interaction sans contact entre la douane et son interlocuteur. Le nouveau portail électronique (ePortal) et la gestion des utilisateurs, qui sont fondés sur le principe du libre-service, fonctionnent pour l'imposition de la bière depuis novembre 2020, comme planifié.

Grâce au raccordement de la Suisse au service européen de télépéage SET, de nombreux travaux préliminaires importants en vue du renouvellement du système de saisie RPLP destiné aux transporteurs, prévu en 2024, ont déjà été réalisés. La première entrée en Suisse au moyen du SET a eu lieu le 14 janvier 2021. Le trafic international de lettres sera relié au nouveau système européen Import Control System 2 au cours du printemps 2021. 

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Recours à des méthodes agiles

L'AFD recourt à des méthodes agiles pour la mise en œuvre du programme DaziT. Depuis l'été 2019, elle utilise le modèle-cadre SAFe pour la coordination générale. Chaque projet décrit dans le message spécial DaziT de 2017 a été attribué à une chaîne de valeur.

Dans ces chaînes de valeur, les spécialistes déterminent les besoins du point de vue de l'utilisateur (appelés épopées, epics); l'ordre de priorité est défini dans le portefeuille de l'OFDF (Portfolio BAZG) et la mise en œuvre se fait dans le Agile Release Train (ART). L'ART «Acziun» (mot romanche signifiant «mouvement»), l'«usine à logiciels» de DaziT, se compose actuellement de 14 équipes, qui se retrouvent toutes les dix semaines pour une séance de planification de deux jours, appelée Program Increment Planning (PI Planning).

Les cinq value streams de l'AFD

Eingangstüre mit Lastwagen in Spiegelung

Perspectives

Les applications principales seront mises en service entre 2022 et 2024, dont:

  • le nouveau système de gestion du trafic des marchandises Passar, qui remplacera NCTS et e-dec/e-dec web (2023) 
  • le nouveau système de contrôle aux frontières et les derniers développements de l'acquis de Schengen et de Dublin (2022/23) 
  • le nouveau système uniforme de rapports (2024)
  • la nouvelle génération du système de saisie RPLP pour les poids lourds indigènes (2024).
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Concertation avec les partenaires et groupes concernés

La bonne mise en œuvre de DaziT requiert une collaboration étroite avec les partenaires nationaux et internationaux. Des discussions avec les administrations douanières des pays voisins et les autorités européennes sont en cours afin de simplifier et d'accélérer le franchissement de la frontière, et surtout d'éviter toute rupture de média à cette occasion. L'attention est portée sur la création d'un «BorderTicket» numérique. L'échange avec les entreprises et les associations économiques se fait au sein du groupe d'accompagnement Économie ainsi que des divers groupes de travail. Les cantons et les organisations de sécurité sont aussi régulièrement informés.

https://www.ezv.admin.ch/content/ezv/fr/home/themes/dazit/vereinfachung-und-digitalisierung.html