Contrôle et poinçonnement officiel

Toute boîte de montre en or, argent, platine ou palladium mise dans le commerce en Suisse, qu'elle soit de fabrication nationale ou étrangère, est soumise au contrôle et au poinçonnement officiel obligatoire.

Pour tous les ouvrages en métaux précieux autres que les boîtes de montre, ainsi que pour les ouvrages multimétaux, ce contrôle est facultatif.

Le poinçon officiel utilisé pour tous les métaux précieux et tous les titres est la "tête de saint-bernard".

Le poinçon officiel porte le signe distinctif du bureau de contrôle; ce signe se trouve à l'endroit marqué d'une croix.

Signes distinctifs:
Biel/Bienne

B

  Chiasso

T

  Genève

G

  La Chaux-de-Fonds

C

  Le Noirmont

J

  Zürich

Z

Contrôle et poinçonnement officiel d'ouvrages fabriqués à partir de matière certifiée

Le contrôle officiel (évaluation de la conformité) d'ouvrages entièrement fabriqués à partir de matière certifiée est plus rapide que celui d'ouvrages produits à partir de matière d'origine inconnue. L'ordonnance sur les taxes (RS 941.319) tient compte de cet élément en réduisant la taxe d'évaluation de la conformité pour les articles fabriqués à partir de matière certifiée (art. 6,
al. 1a de l'ordonnance sur les taxes).

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Steeve Humbert
Responsable Management Qualité

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Steeve Humbert

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