Utilisation des "green lanes" et extension des heures de dédouanement

Afin de maintenir l'approvisionnement national, des voies prioritaires ("green lanes") pour les marchandises importantes ont été introduites à certains postes frontières pour le transport de marchandises ainsi que pour certains groupes professionnels. De plus, ces marchandises peuvent également être taxées en dehors des heures de dédouanement en accord avec le bureau de douane concerné.

1.   Marchandises

Les transports de marchandises suivants sont autorisés en matière d'importation, d'exportation et de transit:

  • Produits médicaux
  • Denrées alimentaires, y compris les céréales, les aliments pour animaux et les engrais
  • Biens dans le secteur des huiles minérales/carburants
  • Courrier et colis postaux selon la Convention postale universelle (UPU)

Pour les autres marchandises, l’AFD vérifie au cas par cas si les conditions d'utilisation des "green lanes" sont remplies. Pour ces cas, contactez auparavant le point de passage frontalier (contact selon liste).

2.   Personnes

Les groupes professionnels suivants sont autorisés à utiliser les voies vertes :

  • Personnel de santé
  • Employés d’organisations à feu bleu

La carte de légitimation doit être présentée au point de passage de la frontière. L’AFD peut également exiger la présentation d'autres documents, tels que des permis de travail. Si aucune carte de légitimation n'est disponible, le formulaire (PDF, 192 kB, 23.03.2020) doit être rempli.

Pour les autres groupes professionnels, l'AFD peut délivrer un permis en fonction de la situation.

3.   Procédure

  • Les camions ou les véhicules de tourisme qui remplissent les conditions susmentionnées peuvent emprunter les voies vertes aux postes frontières ou à l'intérieur du pays
  • La liste des points de passage frontaliers, des "green lanes" et des itinéraires de transit se trouve ici
  • Si vous avez des questions, veuillez contacter directement le numéro indiqué dans la liste.
  • Si des marchandises susmentionnées doivent être taxées en dehors des heures de dédouanement du bureau de douane, nous vous prions de prendre contact au préalable avec le bureau de douane concerné.
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