Véhicules routiers et embarcations

Grenzwächter kontrolliert die Papiere.

Du point de vue du droit douanier, les véhicules sont considérés comme des marchandises (au même titre que les machines, les vêtements ou les denrées alimentaires). Il faut distinguer entre les véhicules suisses (dédouanés) et les véhicules étrangers (non dédouanés).

La plaque de contrôle indique en principe si un véhicule est dédouané ou non:

  • véhicule muni d’une plaque de contrôle suisse = dédouané;
  • véhicule muni d’une plaque de contrôle étrangère = non dédouané.

Vous devez déclarer spontanément à la frontière, auprès de la douane suisse, les véhicules non dédouanés.

Les prescriptions et formalités applicables diffèrent selon que vous:

Nous ne sommes pas en mesure de vous fournir des renseignements sur les prescriptions étrangères. Veuillez vous adresser directement aux autorités douanières étrangères.

Questions fréquentes (FAQ sur les véhicules)

 
https://www.ezv.admin.ch/content/ezv/fr/home/infos-pour-particuliers/vehicules-routiers-et-embarcations.html