Vous avez différentes possibilités pour déclarer vos marchandises à la douane lorsque vous entrez en Suisse en train.
Vous pouvez dédouaner les marchandises que vous importez au moyen de l'application QuickZoll. Vous avez en outre les possibilités suivantes:
- Si du personnel douanier se trouve dans le train, vous devez déclarer spontanément toutes les marchandises que vous transportez. La déclaration verbale lie son auteur.
- Si aucun personnel de la douane ne se trouve dans le train, vous pouvez:
- - sortir du train à la gare frontière et déclarer par écrit vos marchandises privées (autodéclaration écrite dans une boîte à déclarations), ou
- - déclarer vos marchandises en vue du dédouanement a posteriori, dans un délai de 7 jours, auprès de n'importe quel bureau de douane, durant les heures d'ouverture de ce dernier.
Veuillez prendre note de ce qui suit:
Dans certains trains régionaux, vous pouvez transporter uniquement des marchandises privées:
- qui ne sont soumises à aucune redevance dans le cadre des franchises quantitatives ou de la franchise-valeur de 300 francs, ou
- que vous avez dédouanées au moyen de l'application QuickZoll.
Veuillez prêter attention aux inscriptions ad hoc affichées dans le train ou aux annonces faites par haut-parleur.
Vous devez déclarer auprès d'un passage frontière occupé par du personnel de l'AFD les marchandises qui sont soumises à des restrictions, à des autorisations ou à des interdictions (par ex. armes, animaux vivants et marchandises soumises aux dispositions sur la conservation des espèces).
