Plantes, fleurs coupées et conservation des espèces (CITES)

1. Plantes interdites à l'importation

Les plantes, arbres et arbustes suivants, vecteurs potentiels d’organismes nuisibles particulièrement dangereux, sont interdits à l’importation:

a) En provenance de tous les Etats

  • Cotonéaster
  • Stranvaesia -Photinia davidiana (syn. Stranvaesia davidiana)

b) En provenance d’autres Etats que ceux de l'UE, Norvège et Islande

  • Arbres fruitiers à noyau (abricotier, amandier, cerisier, pêcher, prunier) et toutes les formes ornementales du genre Prunus
  • Aubépine (Crataegus) de toutes espèces et variétés
  • Buisson ardent (Pyracantha)
  • Châtaignier à fruits comestibles (Castanea)
  • Chêne (Quercus)
  • Cognassier (Cydonia)
  • Cognassier du Japon (Chaenomeles)
  • Conifères 
  • Néflier (Mespilus)
  • Néflier du Japon (Eriobotrya)
  • Oranges amères (Poncirus) 
  • Plantes d'agrumes (Citrus) 
  • Pomme de terre et similaires Solanacaées (Solanacea)
  • Poirier (Pyrus)
  • Pommier (Malus)
  • Rosier
  • Sorbier, sorbier des oiseleurs, alisier blanc (Sorbus)
  • Vigne (Vitis)
  • Kumquats (Fortunella)

2. Autres plantes et parties de plantes (incl. les fruits et les légumes)

a) Importation en provenance d’Etats de l’UE, Norvège et Islande

Pour autant qu'ils soient importés en vue de l'usage personnel et dans le trafic touristique, les plantes (vivantes ou sous forme de parties de plantes) ainsi que les oignons de fleurs, la terre de jardin et la terre de rempotage ne sont soumis à aucune mesure phytosanitaire.
Exception: les plantes énumérées au chiffre 1a (vivantes ou sous forme de parties de plantes).
 

b) Importation en provenance d’autres Etats

Les plantes (vivantes ou sous forme de parties de plantes) ainsi que les oignons de fleurs importés d'autres Etats que ceux de l'UE, Norvège ou Islande sont soumis à un contrôle du service phytosanitaire2) ou sont interdits à l'importation (voir chiffre 1b).

Les personnes désirant importer de telles plantes ou de tels produits végétaux doivent se renseigner au sujet des prescriptions en vigueur en temps voulu, avant l’importation, auprès de l’Office fédéral de l’agriculture.


2) Tolérances par personne: les fleurs coupées (bouquets) jusqu’à 3 kg max. et les fruits et légumes (à l’exception des pommes de terre) jusqu’à 10 kg au total ne sont soumises à aucune mesure phytosanitaire.


3. Conservation des espèces plantes

Quelque 25 000 espèces végétales sont concernées par la Convention de Washington sur la conservation des espèces (CITES); elles sont considérées comme protégées sur le plan mondial.

L'importation de ce genre de plantes ou de produits végétaux est, soit totalement interdite, soit soumise à autorisation (par exemple: orchidées, cactées, certains bois et plantes médicinales; www.cites.ch).

Autorisations

Les renseignements et les éventuelles autorisations sont délivrés par l'OSAV:

Services

Info Douane 2017 - Votre passage à la douane suisse (Form. 18.50) (PDF, 1 MB, 14.06.2017)La présente brochure a pour objectif de faciliter votre passage à la douane suisse. Connaissez-vous notre application «Voyage et marchandises»?

Contact

Protection des végétaux

Office fédéral de l'agriculture OFAG Protection des végétaux
Mattenhofstrasse 5
3003 Berne
Tél.
+41 58 462 25 90
Fax
+41 58 462 26 34

Office fédéral de l'agriculture

Protection des espèces

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires OSAV Schwarzenburgstrasse 155
3003 Berne
Tél.
+41 58 463 30 33
Fax
+41 58 463 85 22

cites@blv.admin.ch

Imprimer contact

https://www.ezv.admin.ch/content/ezv/fr/home/infos-pour-particuliers/animaux-et-plantes/plantes--fleurs-coupees-et-conservation-des-especes--cites-.html