Des pièces de voitures interdites, des films d'horreur et une baleine dans le sac à main

L'administration des douanes reçoit chaque jour des dizaines de questions de citoyens domiciliés en Suisse ou à l'étranger. Forum D. vous propose un pot-pourri des messages les plus amusants prouvant que, dans la vie, il faut s'attendre à tout.

27.09.2019, par Roman Dörr, expert de douane, inspection de douane de Pratteln

Il numero sanitario

«Dernièrement, j'ai commandé une cabine de douche en Italie. L'exportateur me demande de lui communiquer le "numero sanitario", c'est-à-dire le numéro de ma caisse-maladie, pour la douane italienne. La douane a-t-elle vraiment besoin de ce numéro? Si oui, pourrais-je aussi l'utiliser à la place du numéro de TVA pour demander le remboursement de la TVA italienne?»

Importation d'abeilles  

«L'hiver dernier, ma population d'abeille a été décimée par des varroas. Je compte remplacer les colonies perdues par des importations. Ai-je le droit d'importer des abeilles de l'UE ou d'outre-mer? Si oui, l'importation est-elle exempte de redevances si, par le plus grand des hasards, l'essaim d'abeilles franchit la frontière en volant?»

Grenzwächter mit Bienenschwarm

Pièces de voitures interdites

«Je souhaite abaisser mon véhicule et j'ai par conséquent l'intention de commander à l'étranger de nouveaux pare-chocs et autres pièces de carrosserie ainsi qu'un aileron arrière. Est-ce permis? Je m'adresse à vous parce que je ne veux pas de nouveau avoir des ennuis avec la police lorsque j'aurai monté les pièces.»

Traverser la frontière avec un chien

«Ma mère et moi voulons faire du shopping à Bad Säckingen demain. Mais comme je n'ai personne pour garder le chien, nous devons l'emmener avec nous. Puis-je lui acheter une carte journalière même s'il n'a pas de passeport pour animal de compagnie? À quoi dois-je prendre garde pour pouvoir l'emmener en Allemagne sans problème et évidemment le ramener ensuite à la maison? Est-ce possible sans passeport? Ou puis-je simplement vous le laisser au passage frontière du pont pendant que nous faisons nos achats?»

Zoll Saekingerbruecke mit Hund

Timbre de la douane

«Ma femme enceinte et moi avons déménagé en Suisse depuis l'Allemagne il y a quelques semaines. Notre premier enfant viendra bientôt au monde. Sur conseil de son médecin, ma femme a décidé d'accoucher à l'hôpital de notre ancien domicile. La clinique nous a informés qu'un certificat de naissance sera établi pour le bébé. Mais nous ne savons pas quels autres documents sont nécessaires pour pouvoir ramener le bébé en Suisse sans problème. Une amie de mon épouse lui a raconté que les nourrissons nés à l'étranger devaient être déclarés à la douane suisse lors du passage de la frontière et que les fonctionnaires apposaient un timbre sur le bébé. Je suppose que c'était une blague?»

Permis d'importation de films d'horreur

«Mon mari collectionne les films d'horreur et aimerait en commander quelques-uns en Allemagne. D'après une recherche sur Internet, il est permis d'importer ces films lorsqu'ils sont destinés à un usage privé. Selon moi, les films d'horreur ne devraient même pas être utilisés à des fins privées puisqu'ils mettent en scène de la violence. Où reçoit-on un éventuel permis d'importation pour les DVD ou une liste contenant les titres interdits d'importation? J'espère recevoir une réponse de votre part qui me donne raison, car je n'aime pas que mon mari regarde de tels films.»

Baleine dans le sac à main

«J'ai lu à propos du trafic touristique qu'il est permis de traverser la frontière avec 20 kg au maximum de poissons que l'on a pêchés soi-même. Il est aussi écrit: "Vous pouvez également emporter un seul poisson pesant plus de 20 kg". Serait-il donc théoriquement possible d'importer en Suisse une baleine dans son sac à main?»

Walfisch im Handgepaeck

Vignette autoroutière

«J'ai reçu une vignette pour ma caravane. Au dos de la vignette, il est indiqué où il faut la coller sur la vitre d'une voiture. J'ai donc tenté, en vain, de trouver l'endroit où la coller sur une caravane, car celle-ci n'a des vitres que sur les côtés. Où dois-je coller cette vignette? Malgré toute ma bonne volonté, je n'en ai aucune idée!»

Jambon espagnol

«En séjour en Espagne, nous avons reçu un jambon non désossé en cadeau et nous aimerions le ramener en Suisse. Si je comprends bien votre site web, la franchise quantitative est de 1 kg par personne pour la viande et les produits de charcuterie. Nous sommes une famille de quatre personnes. Devons-nous découper le jambon, qui fait à peu près 4 kg, en quatre morceaux de 1 kg avant de passer la frontière ou bien est-il possible d'importer le jambon entier en franchise?»

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