Importance et objectifs

e-dec importation, e-dec transit et e-dec exportation sont les modules du produit de «cargo processing» e-dec. Certaines spécifications des deux derniers modules étant également valables pour e-dec importation, elles ne font pas l'objet d'une nouvelle présentation.

Les spécifications définies pour le module e-dec importation concernent les domaines spéciaux de l'importation qui n'ont pas encore été traités dans les modules e-dec transit et e-dec exportation ou dans lesquels les spécifications relatives à l'importation diffèrent de celles qui s'appliquent au transit et à l'exportation.

Structure

Cas d'utilisation (use cases)

Les spécifications sont composées de cas d'utilisation (fonctions), qui sont analysés et décrits séparément. En général, un cas d'utilisation contient une activité (fonction) précise qui doit être considérée isolément et qui, dans le cadre de la taxation à l'importation, doit être exécutée sous certaines conditions par une personne ou un système technique (par ex. soumettre la déclaration en douane d'importation à un test de plausibilité).

Les différents cas d'utilisation figurent dans le schéma ci-dessous:

Progiciels

Les cas d'utilisation appartenant à un même ensemble peuvent être réunis dans un domaine de tâches ou de fonctions commun. Plusieurs cas d'utilisation formant ensemble un domaine de tâches plus ou moins fermé portent le nom de progiciel.

Le module e-dec importation comprend plusieurs progiciels, qui sont eux-mêmes composés de plusieurs cas d'utilisation. Les subdivisions exactes de ce module figurent dans le modèle d'affaires (business model) relatif à l'importation.

https://www.ezv.admin.ch/content/ezv/fr/home/declaration-en-douane/declaration-pour-entreprises/specifications-e-dec/importance-et-objectifs.html