Spécifications NCTS / Transit national

Le document «Description des messages, conditions et règles» contient la liste des messages possibles du NCTS. Il présente également les règles et les conditions de manière détaillée et donne quelques exemples de messages.

Les modifications qui ne sont pas mentionnées dans ce document sont énumérées dans un document séparé.

Vous trouverez la documentation nécessaire sous le lien suivant: EDIFACT Guides.

Modifications (PDF, 651 kB, 23.01.2015)Modifications de la documentation

Liens utiles

https://www.ezv.admin.ch/content/ezv/fr/home/declaration-en-douane/declaration-pour-entreprises/ncts---transit-national/specifications-ncts---transit-national.html