Utilisation de l'app Activ

  • Après saisie de l'immatriculation du véhicule, y compris du pays dans lequel celui-ci est immatriculé, vous pouvez saisir le numéro de vos documents de transit T1/T2 (MRN) pour la course à l'aide de la caméra ou manuellement.
Activ App Illustration 1
  • L'application vérifie les documents lors de la saisie et indique si les documents T sont valables et s'ils ont été saisis correctement. La connexion de données doit pour cela être activée.
Activ App Illustration 2
  • Vous avez la possibilité de modifier la course, de procéder à des clarifications et d'ajouter ou de retirer des documents en cours de route.
Activ App Illustration 3
  • Pour pouvoir cliquer sur le bouton «Démarrer», il faut avoir effectué toutes les saisies correctement.
  • Au moment de l'entrée ou la sortie en transit dans la voie de transit, Activ envoie les données saisies aux systèmes d'arrière-plan. Une transmission active de données est nécessaire à cette fin (activation de l’itinérance). L'entrée ou la sortie en transit est saisie automatiquement dans NCTS.
  • Vous devez montrer le résultat du contrôle indiqué dans Activ («passage autorisé IN» ou «contrôle IN» «passage autorisé OUT» ou «contrôle OUT») au collaborateur de l'AFD se trouvant dans la cabine surélevée.
Activ App Illustration Freie Fahrt - Stop
  • L'app Activ doit fonctionner au moins en arrière-plan durant la course, afin que la déclaration en douane soit activée au moment du franchissement de la frontière. Lorsque le smartphone est éteint ou que l'app est fermée, il faut ré-ouvrir cette dernière afin qu'elle puisse être utilisée pour l'activation.
  • Grâce à la fonction «Traiter la course», vous pouvez vérifier en tout temps quels envois et marchandises vous déclarez à l'aide d'Activ.
  • Pour des questions de sécurité, l'app Activ ne doit être consultée qu'à l'arrêt du véhicule.
  • Le document de transit doit être transporté en format papier. En cas de défaillance du système NCTS, la version papier fait office de solution de secours.
  • Indépendamment de la décision d'intervention, il convient de suivre les instructions des collaborateurs de l'AFD.
https://www.ezv.admin.ch/content/ezv/fr/home/declaration-en-douane/declaration-pour-entreprises/activ/activ-anleitungen.html