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Combien de viande puis-je importer en franchise de redevances en Suisse? Et pour quel montant puis-je acheter des marchandises à l'étranger par jour sans devoir payer la taxe sur la valeur ajoutée? Afin d'expliquer de manière claire les réponses à ces questions et à d'autres demandes, l'Administration fédérale des douanes a créé une vidéo au sujet des prin-cipales dispositions douanières dans le trafic touristique. Cela devrait faciliter le franchissement de la frontière pour les particuliers.

L'Administration fédérale des douanes a modifié la publication au sujet des recours. Celle-ci indique la manière de procéder et les frais auxquels vous devez vous attendre.

Dès aujourd'hui 4 avril 2016, c'est une centrale de renseignement qui répondra aux questions générales que les citoyens et les entreprises se posent au sujet de la douane. Joignable par téléphone au numéro 058 467 15 15 du lundi au vendredi, ce nouveau service est disponible en français, en allemand, en italien et en anglais.

Christian Bock a commencé de travailler aujourd'hui en tant que directeur de l'Administration fédérale des douanes (AFD) à Berne.

Un garde-frontière au travail
La douane suisse au service de l'économie, de la sécurité et de la santé

La migration ainsi que la criminalité transfrontalière et la contrebande ont à nouveau fortement mobilisé l'Administration fédérale des douanes (AFD) en 2015. Les recettes ont continué à baisser pour s’établir à 21,7 milliards de francs (2014: 23,6 mrd). Le nombre de cas de séjour illégal a atteint un niveau record (31 038), soit plus du double par rapport à l'année précédente. L'activité des passeurs s'est également accrue. La section antifraude douanière a traité plus de 14 000 nouveaux cas de contrebande organisée professionnellement.

A compter du 1er février 2016, la convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes (convention PEM) est appliquée dans l'accord de libre-échange Suisse-UE. Cette convention offre aux entreprises des possibilités supplémentaires pour le libre-échange de marchandises entre la Suisse, l'UE et plusieurs pays des Balkans occidentaux. L'introduction de la convention PEM crée également de nouvelles possibilités de cumul pour les biens agricoles.

La circulaire ci-après contient des informations supplémentaires concernant l'ordonnance sur la réduction temporaire des droits de douane sur les textiles. Cette dernière a été adoptée par le Conseil fédéral le 18 novembre 2015 et est entrée en vigueur le 1er janvier 2016.



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