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Ces derniers temps, il arrive toujours plus fréquemment que des citoyens reçoivent des messages provenant prétendument de l'Administration fédérale des douanes (AFD). Cette dernière met en garde contre ces messages et conseille de les ignorer et de les supprimer.


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Le comité de direction de l'AFD a adopté à la fin du mois d'août les objectifs de l'étude sur les processus du trafic des marchandises.

La déclaration en douane, laquelle peut maintenant être présentée en anglais, doit depuis toujours contenir une désignation correcte et explicite de la marchandise. Or, l'AFD constate depuis un certain temps que la qualité de cette indication est en baisse constante. À l'avenir, lorsque les bureaux de douane constateront que la déclaration en douane contient une désignation insuffisante, ils devront la refuser afin qu'elle soit rectifiée.

En 2006 et 2008, les notes explicatives suisses du numéro 0201 ont été adaptées. Les évolutions au niveau international nécessitent toutefois une nouvelle adaptation.

Tout envoi provenant de l'étranger est en principe soumis à des droits de douane et à la TVA. Dans le trafic postal et le trafic de courrier rapide, le dédouanement est assuré par le transporteur (UPS, La Poste, etc.). Ce dernier est donc le seul à pouvoir vous aider dans la recherche de votre envoi.

Forum D. 2/16 est là.

Ces derniers temps, il arrive toujours plus fréquemment que des citoyens reçoivent des messages provenant prétendument de l'Administration fédérale des douanes (AFD). Cette dernière met en garde contre ces messages et conseille de les ignorer et de les supprimer.

Le nombre élevé de migrants qui souhaitent entrer en Suisse depuis l'Italie constitue un véritable défi pour le Corps des gardes-frontière. Informations sur la situation à la frontière sud.


Dans le cadre de cette étude, les processus douaniers existants du trafic des marchandises de commerce et du trafic touristique seront réexaminés dans leur ensemble et adaptés; de nouveaux processus douaniers seront définis. Les travaux d'étude en cours sont effectués avec le concours des opérateurs économiques et offices fédéraux concernés. L'Administration fédérale des douanes informera en permanence sur l'état des travaux d'étude et sur les décisions intermédiaires.



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